Si vous mettez une automobile à la disposition d'un employé, vous devrez calculer un avantage relatif au droit d'usage et un avantage relatif aux frais de fonctionnement à ajouter sur son relevé de paie. Dans le premier cas, plusieurs éléments entrent dans le calcul, dont le nombre de kilomètres parcourus. Quant à l'avantage relatif aux frais de fonctionnement, si l'automobile est utilisée à 50 % ou plus à des fins personnelles par l'employé, il suffit de multiplier le nombre de kilomètres parcourus à des fins personnelles par :
Par contre, si l'automobile est utilisée à moins de 50 % à des fins personnelles, l'avantage relatif aux frais de fonctionnement sera alors le moindre du calcul ci-haut et 50 % de l'avantage relatif au droit d'usage. Notez que des règles différentes s'appliquent aux vendeurs d'automobiles. Nous pouvons vous assister dans le calcul des avantages automobiles.
|
© 2021 Roy, Labrecque, Busque, Blanchet CPA inc. |
Avantage automobile imposable pour l'employé |